Auto-Illustrierte Medien AG

Conditions générales de vente (CGV)

1. Général
1.1 Auto-Illustrierte Medien AG (ci-après dénommée « Auto-Illustré ») exploite une plateforme Internet, comprenant un site web (www.auto-illustrierte.ch) et une boutique en ligne, ci-après dénommée « plateforme » ou « boutique en ligne ».
1.2 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») constituent la base de l'utilisation de la plateforme et du recours aux services, tels que notamment l'achat d'abonnements, de billets, de services et de produits (ci-après dénommés conjointement « produits ») via la boutique en ligne et le système de billetterie automatique, ainsi que pour la participation à des événements de l’Auto-Illustré. En utilisant les services correspondants ou en recourant à des prestations, le client accepte les présentes CGV ; il peut être invité par l'Auto-Illustré à réitérer son accord aux CGV par clic sur un champ de confirmation correspondant. Les dérogations aux présentes conditions générales ne sont effectives que si l'Auto-Illustré les a acceptées par écrit.

2. Conclusion du contrat
2.1 Les produits et les prix publiés sur la boutique en ligne ne constituent pas des offres au sens juridique mais sont considérés comme de simples invitations à faire une offre au client. La confirmation de la commande par le client - par un clic sur le bouton « Payer » - de produits publiés sur la boutique en ligne représente une offre contractuelle ferme. Des modifications ultérieures de la commande ne sont pas possibles. Le client est tenu de fournir toutes les informations requises au cours du processus de commande de manière complète et correcte.
2.2 La réception de la commande est indiquée au client par un accusé de réception généré automatiquement et envoyé par e-mail. Cet accusé de réception ne constitue pas expressément une acceptation de l'offre par l’Auto-Illustré.
2.3 Le contrat d'achat d'un produit entre le client et l'Auto-Illustré ne prend effet que lorsque les produits sont envoyés, rendus accessibles ou remis pour expédition par l'Auto-Illustré ou le fournisseur concerné. Quel que soit le mode de paiement, l'expédition, la mise à disposition ou la remise n'a lieu qu'après réception du paiement du client par l'Auto-Illustré, sauf si l'Auto-Illustré prend des dispositions contraires dans des cas particuliers.
2.4 En cas de non-disponibilité ou pour d'autres raisons indépendantes de sa volonté, l’Auto-Illustré peut ne pas accepter le contrat. L’Auto-Illustré en informera le client dans les dix (10) jours ouvrables (au siège social de l’Auto-Illustré, ci-après « jour ouvrable ») suivant la commande, et le contrat entre l’Auto-Illustré et le client ne sera pas conclu. Par le biais d’une notification, l'Auto-Illustré peut proposer une offre différente de la commande initiale et dans ce cas, l'Auto-Illustré informera le client des différences. Si le client n'accepte pas expressément cette nouvelle offre dans un délai de cinq (5) jours ouvrables, aucun contrat ne sera conclu. Si aucun contrat n'est conclu pour les raisons susmentionnées, tout prix d'achat payé au moment de la commande sera remboursé au client dans son intégralité.
2.5 Pour la commande d'un produit, l'Auto-Illustré peut spécifier que le client doive s'identifier sur la boutique en ligne avec son nom d'utilisateur ou son adresse e-mail ainsi qu’avec son mot de passe (ci-après « données d'accès » ; le compte d'utilisateur correspondant sera ci-après dénommé « compte en ligne »). Si le client ne possède pas encore de compte en ligne, il lui sera demandé de s'inscrire sur la boutique en ligne avec les informations requises lors de sa première commande, et un compte en ligne sera créé. Les données d'accès fournies au client sont destinées à son usage personnel et doivent être traitées confidentiellement. Le client reconnaît sans réserve que tous les prestations accessibles via son compte en ligne lui sont imputées. Le client doit prendre des mesures de précaution pour garder son mot de passe secret et pour empêcher toute utilisation par des personnes non autorisées ou tout usage abusif. Le client prendra toutes les précautions commercialement acceptables pour prévenir la divulgation de son mot de passé, ou une utilisation abusive ou par des tiers non autorisés. Le client préviendra immédiatement l’Auto-Illustré (à l’adresse abo-ai@c-media.ch) s'il a lieu de penser que son mot de passe puisse faire l'objet d'une utilisation abusive et, dans la limite des dispositions légales, tiendra l’Auto-Illustré et ses fournisseurs en dehors des dommages résultant d'une utilisation abusive ou non autorisée, ou d'une manipulation de la boutique en ligne ou des services, dans le cadre de sa sphère de responsabilité.

En cas de soupçon d'utilisation non autorisée ou abusive, l'Auto-Illustré est en tout cas en droit d'arrêter ou de refuser les prestations de services.

3. Produits
3.1 Général
3.1.1 Les commandes passées à l'Auto-Illustré sont contraignantes et le client est tenu d'accepter le service. La décision concernant les modifications et annulations ultérieures demandées par le client est laissée à la discrétion de l'Auto-Illustré. Les frais qui en découlent peuvent être facturés au client (indemnisation des frais à hauteur de vingt pour cent (20 %) du volume de la commande initiale ou au moins 60 francs). Si le client n'accepte pas les produits dans les deux semaines qui suivent la première tentative de livraison, l'Auto-Illustré peut résilier le contrat et facturer au client les frais qui en découlent.
3.1.2 Le client est tenu de contrôler la marchandise dès la livraison et de signaler sans retard et par écrit les défauts éventuels ou les différences par rapport à sa commande à l’Auto-Illustré, dans les trois (3) jours ouvrables suivant la détection du défaut. Les dommages dus au transport doivent être signalés à l'entreprise de transport concernée immédiatement après la réception de la livraison. L'Auto-Illustré transmettra au client ses prétentions éventuelles au titre des polices d'assurance transport. La marchandise défectueuse doit être maintenue dans l'état où elle a été livrée et ne peut être mise en service ou utilisée après la détection du défaut. Si le client ne respecte pas son obligation de contrôler la marchandise et de signaler les défauts, toute réclamation sera caduque et les produits livrés seront considérés comme approuvés.
3.1.3 Les produits ne sont livrés qu'à des adresses de livraison situées en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein.
3.1.4 Les avantages et les risques sont transférés au client au moment de la conclusion du contrat conformément au point 2.3.
3.1.5 Les produits commandés restent la propriété de l'Auto-Illustré jusqu'au paiement intégral du prix d'achat.
3.1.6 L'Auto-Illustré est en droit d’effectuer des livraisons partielles.
3.1.7 La loi interdit la vente de vin, de bière, de cidre aux moins de 16 ans, de spiritueux, d'apéritifs et d'alcopops aux moins de 18 ans. Un âge minimum de 18 ans est obligatoire pour l'achat de boissons alcoolisées par l’Auto-Illustré.

3.2 Envoi de produits
Les articles disponibles seront livrés dès que possible après réception du paiement. Les délais de livraison indiqués sur la boutique en ligne sont sans engagement et sans garantie et ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, sauf accord écrit contraire. Les retards de livraison ou une éventuelle incapacité de livrer ne justifient un droit de résiliation du contrat pour le client que si la date de livraison concrètement annoncée a été largement dépassée et que l'Auto-Illustré n'est pas en mesure à ce moment-là de fixer une date de livraison concrète qui serait acceptable pour le client dans les circonstances données. L'Auto-Illustré décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'un retard de livraison qui ne sont pas dus à une négligence grave ou à une faute intentionnelle. En cas de résiliation du contrat pour cause de non-livraison, l’Auto-Illustré remboursera au client les sommes déjà versées.

4. Prix et frais d’envoi
4.1 Les prix indiqués sur la boutique en ligne comprennent la taxe sur la valeur ajoutée et la cotisation anticipée de recyclage (le cas échéant) et sont libellés en francs suisses (CHF).
4.2 En plus des prix indiqués, des frais de port ou des honoraires peuvent être encourus en fonction du mode de paiement, de l'adresse de livraison, de la quantité de marchandises et des articles. Les coûts et/ou frais encourus pour les produits respectifs, ainsi que le mode de livraison ou de paiement, seront affichés ou communiqués au client au cours du processus de commande.

5. Conditions de paiement
5.1 Le client s'engage à payer les produits en utilisant les modes de paiement prévus. En principe, les moyens de paiement suivants sont disponibles dans les conditions énumérées dans chaque cas (sous réserve de modifications) :
a) Carte de crédit (MasterCard, Visa ou AMEX).
b) Facture (paiement anticipé), pour laquelle le prix d'achat facturé doit être transféré sur le compte de l’Auto-Illustré au moyen d'un virement bancaire. Les informations nécessaires pour le traitement du paiement seront envoyées au client par courrier électronique après sa commande et/ou figureront sur le récépissé. La livraison des produits commandés n'aura lieu qu'après réception du paiement par l'Auto-Illustré. Tant que le paiement n'a pas été reçu par l'Auto-Illustré, la disponibilité des produits commandés peut changer, ce qui peut entraîner des retards de livraison. Si le montant ne parvient pas sur le compte figurant sur la facture dans le délai de paiement indiqué sur la facture, l'Auto-Illustré est en droit de résilier le contrat.
5.2 Un paiement n'est considéré comme effectué que lorsque l’Auto-Illustré peut disposer de la totalité du montant. Si le client ne respecte pas ses obligations de paiement (en tout ou en partie), tous les montants dus par le client à l'Auto-Illustré à quelque titre que ce soit deviennent immédiatement exigibles et toutes les livraisons sont suspendues. Dans ce cas, l'Auto-Illustré se réserve le droit de se retirer de toute commande en cours.
5.3 Tout remboursement d'un achat accepté par l'Auto-Illustré ou auquel le client a droit conformément aux présentes CGV sera généralement effectué dans les 14 jours par le canal par lequel le paiement a été effectué.

6. Informations publiées
Toutes les informations publiées sur la boutique en ligne concernant les produits, les prix, les conditions de garantie, la période de garantie ainsi que les informations sur la disponibilité et les délais de livraison sont fournies sans garantie et ne doivent pas être considérées comme une garantie. Aucune responsabilité n'est assumée quant à l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations publiées.

7. Garantie
7.1 L'Auto-Illustré exécute ses prestations avec soin et professionnalisme, dans la limite de ses moyens opérationnels et des besoins prévisibles, à moins que des circonstances ne l'empêchent de le faire.
7.2 L'Auto-Illustré n'assume aucune garantie pour les défauts des produits de fabricants tiers. Le fabricant sera informé des défauts signalés conformément au point 3.1.2. Dans ce cas, l'Auto-Illustré cède au client les éventuels droits de garantie à l'encontre du fabricant. Par conséquent, les conditions et la durée de garantie du fabricant respectif, qui doivent être demandées individuellement au client, s'appliquent toujours, à condition que leur champ d'application ne soit pas clairement visible sur la boutique en ligne ou au niveau des suppléments de produits.
En cas de défaut de produits fabriqués par la société Auto-Illustré, cette dernière peut proposer au client l'élimination du défaut, la livraison de remplacement d'un produit sans défaut ou le remboursement du prix d'achat. Le droit du client de changer ou de réduire le prix est exclu.
7.3 Le client est conscient que l'Auto-Illustré fournit ses services via Internet ou en utilisant des réseaux de communication. En raison notamment de perturbations techniques, de perturbations opérationnelles ainsi que de perturbations ou d'interruptions des réseaux de communication et par une panne des infrastructures informatiques ou d'autres parties de l'infrastructure utilisée pour la prestation de services, il peut arriver que la prestation de services de l'Auto-Illustré soit temporairement perturbée ou interrompue. L'Auto-Illustré ne garantit donc pas la disponibilité ininterrompue et le caractère sans défaut de ses services.

8. Échanges/retours
8.1 L'échange ainsi que le retour de produits à l'Auto-Illustré n'est généralement pas possible. Ce n'est que dans des cas exceptionnels et après consultation de l'Auto-Illustré qu'un produit peut être échangé ou retourné. Les produits qui ont été commandés ou fabriqués spécialement pour le client sont totalement exclus du retour ou de l'échange. 
8.2 Si le client souhaite retourner des marchandises défectueuses ou mal livrées, il le fera à ses frais et à ses risques au lieu de retour notifié au client par l'Auto-Illustré. Le délai de retour (date d'envoi) est de 14 jours. Si le client ne reçoit aucune information sur le lieu de retour, le lieu de retour sera le siège de l'entreprise. Les produits doivent être expédiés avec tous les accessoires dans leur emballage d'origine, emballés par des professionnels et assurés. Une description détaillée du problème et une copie de la confirmation de la commande et/ou du bon de livraison doivent être jointes à l'envoi de retour.

9. Système
Le client fait usage de son matériel (y compris son imprimante), de ses logiciels d’exploitation et de son installation de télécommunication à ses frais et à ses risques pour utiliser la boutique en ligne ou des services de l’Auto-Illustré. Le client reconnaît que l’Auto-Illustré ne s'engage pas à supporter ou à maintenir certains logiciels ou à supporter certaines plateformes ou certains systèmes d'exploitation ou à maintenir leur support dans le futur.

10. Responsabilité
10.1 L'auto-Illustré, ainsi que ses auxiliaires et substituts, sont responsables envers le client des dommages directs causés par l’Auto-Illustré par intention illégale ou négligence grave, qui sont prouvés par le client. La responsabilité pour négligence légère est expressément exclue.
10.2 L'Auto-Illustré décline toute responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs (en particulier le manque à gagner, l'atteinte à la réputation et la perte de données résultant d'une altération temporaire ou d'une interruption de la disponibilité des services de l'Auto-Illustré, ainsi que de la défaillance des canaux de vente, d'erreurs de transmission, de dommages au système informatique du client résultant de l'utilisation de la boutique en ligne, de la livraison tardive des produits, d'informations incorrectes sur les prix ou les services et d'erreurs dans les confirmations de réservation). L'Auto-Illustré n'assume aucune responsabilité pour les contenus des sites Internet de tiers qui renvoient à la plateforme de l'Auto-Illustré ou auxquels la plateforme renvoie.
10.3 L'Auto-Illustré décline toute responsabilité pour les dommages causés au client par des tiers, en particulier par des fournisseurs, des partenaires, des exposants de salons et des participants à des événements organisés par l'Auto-Illustré.
10.4 Aucune réclamation ne peut être faite contre l'Auto-Illustré pour des dommages directs ou indirects résultant d'une mauvaise utilisation des produits commandés ou d'un comportement inapproprié lors d’événements organisés. En outre, l'Auto-Illustré décline toute responsabilité pour les dommages résultant du transport des produits. Ceux-ci doivent être signalés à l'entreprise de transport et faire l'objet d'une action en justice.

11. Responsabilité du client
11.1 Le client est responsable envers l'Auto-Illustré de façon illimitée pour les dommages causés soit de manière intentionnelle ou par négligence de sa part.
11.2 Le client est tenu de rembourser à l'Auto-Illustré tous les frais engagés en rapport avec l'utilisation non autorisée ou abusive du mot de passe du client et/ou l'utilisation négligente, non autorisée ou abusive des billets.

12. Informations
L'Auto-Illustré met tout en œuvre pour que les informations fournies sur le site web et sur la boutique en ligne soient complètes, actualisées et correctes. Toutefois, l'Auto-Illustré ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations figurant sur la plateforme, et n'accepte aucune responsabilité pour les dommages ou inconvénients qui en résulteraient. Le client reconnaît que l'Auto-Illustré décline toute responsabilité pour les contenus des sites Internet liés au sien et pour les dommages éventuels pouvant résulter de ces contenus et qu'à cet égard, toute responsabilité de l'Auto-Illustré est exclue.

13. Données personnelles
L'Auto-Illustré traite les données personnelles de manière confidentielle, avec soin et dans le but prévu. Les détails sur l'utilisation des données personnelles sont réglementés sur le site web de l'Auto-Illustré. La politique de confidentialité fait partie intégrante et obligatoire de ces conditions générales.

14. Droits sur les contenus
Le site web ainsi que l'ensemble du contenu de l'Auto-Illustré accessible via la boutique en ligne (ci-après « le contenu ») sont protégés par le droit d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle. Tous les droits y afférents, y compris les droits de propriété et/ou d'utilisation, sont détenus par l'Auto-Illustré et/ou ses fournisseurs, concédants ou partenaires. Le site web ainsi que la boutique en ligne peuvent contenir des références à des droits de propriété et d'utilisation de tiers, qui doivent être respectés par le client. La reproduction (complète ou partielle), la distribution, la transmission (électronique ou par d'autres moyens), la modification, la liaison ou l'utilisation des contenus à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans l'accord écrit préalable de l'Auto-Illustré.

15. Dispositions finales
15.1 L'Auto-Illustré se réserve le droit d'adapter et de modifier les CGV à tout moment. Les clients seront informés de toute modification des CGV de manière appropriée, notamment par une publication correspondante sur la plateforme. La version actuelle et contraignante des CGV est disponible sur la plateforme et peut être sauvegardée et imprimée. Les clients sont priés de consulter régulièrement la plateforme à cet égard.
15.2 Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont ou deviennent invalides ou inapplicables en tout ou en partie, la validité ou l'applicabilité des autres dispositions des présentes CGV ou de l'achat du produit n'en sera pas affectée. Dans ce cas, les parties remplaceront la disposition invalide ou inapplicable par une disposition appropriée, efficace et applicable qui se rapproche le plus possible de l'objectif économique de la disposition à remplacer. Il en va de même dans le cas où les présentes conditions générales contiennent une lacune.
15.3 Le lieu d'exécution des services de l'Auto-Illustré, y compris la livraison des produits, est le siège social de l'Auto-Illustré.
15.4 Le client renonce à son droit de compensation avec les créances de l'Auto-Illustré.

16. Droit applicable / Lieu de juridiction
16.1 Les présentes CGV et tous les litiges découlant des relations entre l'Auto-Illustré et les clients ou en rapport avec celles-ci sont exclusivement soumis au droit suisse, à l'exclusion du droit international privé et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).
16.2 La compétence exclusive pour tous les litiges entre l'Auto-Illustré et les clients est le siège social de l'Auto-Illustré. Nonobstant cela, l'Auto-Illustré est en droit de poursuivre les clients à leur domicile.

 Urdorf, 27 janvier 2020