Flashé par erreur - Et maintenant ?

Kaspar connaît l‘A1 par cœur. Il y a des jours où l‘on pense avoir la situation bien en main. Mais il y a aussi des jours où l‘on s‘appelle Kaspar et où l‘on constate que l‘A1 possède ses propres règles. Kaspar en connaît chaque virage, chaque sortie et, pensait-il, chaque limitation de vitesse, avec la signalisation de la vitesse maximale autorisée qui varie en fonction des conditions météorologiques et des embouteillages. Et pourtant, on lui reproche aujourd’hui d‘avoir roulé trop vite, très vite : Quand la patrouille de police l‘a interpellé sur l‘A1 pour lui annoncer qu‘il roulait à 97 km/h net sur l‘autoroute alors que la vitesse autorisée était de 60 km/h, le pouls de Kaspar s‘est emballé.

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Pourquoi diable cette vitesse de 60 km/h était-elle indiquée ce jour-là alors qu‘il n‘y avait ni chantier, ni embouteillage, ni accident, ni circonstances exceptionnelles liées aux conditions météorologiques ? Sur la vidéo de suivi, on pouvait voir le panneau de limitation de vitesse à 60 km/h ainsi que la vitesse de 97 km/h pratiquée. En plus d‘une amende salée, ce prétendu excès de vitesse aurait pu entraîner un retrait de permis d‘au moins 3 mois. Cette affaire a fortement déplu à Leon, raison pour laquelle il s‘est adressé à Robin Road.

La preuve vidéo a trompé

La police a fait confiance à la preuve vidéo. Cette dernière était en fait évidente – j‘insiste sur la locution « en fait ». Vous découvrirez plus tard pourquoi. Le ministère public voulait lui aussi s‘appuyer sur cette preuve. Cependant, sur requête de Robin Road, il a mené des investigations supplémentaires auprès de la police cantonale sur les raisons de la signalisation de vitesse inhabituellement basse. La police cantonale a évoqué de fortes averses et une mauvaise visibilité, mais elle a également précisé qu‘elle ne connaissait pas les raisons de la signalisation à 60 km/h. Seul le service compétent est habilité à communiquer ces raisons. Le ministère public s‘est contenté de la brève analyse de la police et a annoncé une amende assortie d‘une pénalité financière. Robin Road l’a alors confronté à quelques interrogations.

L‘historique météorologique n‘indiquait pas de fortes pluies. La vidéo ne montrait pas non plus de fortes pluies. Par ailleurs, la vidéo permettait de constater que les autres voitures roulaient également à une vitesse nettement supérieure aux 60 km/h signalés. Et si des raisons avaient justifié une signalisation « 60 km/h », la limitation aurait également dû s‘appliquer à la voie opposée (même météo, même tracé, volume de trafic comparable). Le ministère public a alors commencé à douter et s‘est adressé au service technique compétent en demandant les données log de la signalisation de la vitesse. Le protocole de commutation de la signalisation a permis d‘y voir plus clair.

Juste au mauvais moment

Juste au moment où Kaspar est passé sous le panneau de vitesse, la signalisation a basculé de 80 km/h à 100 km/h. Ce processus, dit de changement d‘état de fonctionnement, se fait de l’affichage 80 à l’affichage 100 toujours en passant par l’affichage 60. Précisons que le panneau de vitesse en question est analogique et non électronique. Ainsi, Leon est passé sous le panneau alors que la vitesse de 60 km/h était signalée de manière « erronée ». Le panneau 60 n‘est apparu que parce que la limitation de vitesse est passée de 80 km/h à 100 km/h. Leon ne roulait donc pas trop vite ; il roulait même plus lentement que les 100 km/h autorisés à partir de ce moment précis. Résultat : pas d‘amende, pas de pénalité financière et surtout, son permis de conduire ne lui a pas été retiré.

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Kaspar a-t-il eu de la chance dans son malheur ? Non. En dehors des interrogations susmentionnées, les autorités auraient dû remarquer, en regardant attentivement la vidéo, que l‘éclairage du panneau de signalisation s‘était éteint, à cause du basculement du panneau de vitesse. Les poursuites contre Kaspar ont finalement été abandonnées et une partie des frais d‘avocat a été prise en charge par l‘Etat.

Conseil juridique de Robin Road

Dr. Rainer Riek, alias Robin Road, est avocat et notaire chez www.zp-law.ch et spécialisé entre autres dans le droit de la circulation routière. Il tient un blog sur l'automobile sur www.driving.legal. L'auto-illustré offre à tous ses abonnés un conseil juridique gratuit. Ecrivez-nous à ai-abo@c-media.ch.

Texte : Rainer Riek alias Robin Road
Images : auto-illustré