Les distractions peuvent coûter cher

Carlos a acheté une BMW iX flambant neuve. Après que son vendeur a réglé tous les paramètres, il a pris la route avec joie. Pendant le trajet, son téléphone portable n'a justement pas voulu s'associer au système. Au lieu de s'arrêter, Carlos s'est servi de son téléphone. La manipulation et le fait de détourner son regard de la route l'ont tellement distrait qu'il a traversé la voie en sens inverse pour se retrouver sur le côté gauche de la route et est entré en collision avec un candélabre. Étourdi par l'accident, Carlos était à la fois honteux et énervé, mais au moins il n'y avait pas de blessés.

Pour Carlos, l'affaire était claire : coupable au sens de l'accusation. Il a été condamné à une amende de 400 francs ainsi qu'à des frais et taxes de 330 francs. En outre, son permis de conduire lui a été retiré pour un mois. Outre le fait qu'il s'en est sorti avec un œil au beurre noir, même son assurance responsabilité civile a pris en charge les dommages causés à sa voiture et au candélabre. L'assurance a renoncé à lui réclamer une partie du dommage. En langage juridique, cela signifie que l'assurance n'a pas fait valoir de recours.

Outre la loi sur la circulation routière, la plupart des conditions générales d'assurance prévoient que les prestations d'assurance peuvent être réduites, refusées ou totalement réclamées si l'incident a été causé en état d'ébriété ou d'incapacité de conduire. Concrètement, cela signifie que toute personne sous l'influence de stupéfiants ou de médicaments ou qui provoque un accident avec dommages pour d'autres raisons, par exemple en cas d'assoupissement, peut être amenée à passer à la caisse. L'assoupissement n'a d'ailleurs pas seulement une « mauvaise réputation » auprès des assurances, mais aussi auprès de la police et des services des automobiles. En effet, la plupart du temps, un assoupissement est toujours considéré comme ce que l'on appelle une infraction grave au code de la route, ce qui entraîne une inscription au casier judiciaire avec une forte amende et un retrait de permis d'au moins trois mois, mais aussi un recours de l'assurance si celle-ci doit prendre en charge son propre dommage ou celui d'un tiers.

L'étendue du recours dépend de la faute et de la situation économique de l'auteur de l'accident. On distingue en gros deux niveaux (sans garantie) : Un recours ou une réduction d'au moins dix à trente pour cent a lieu dans les cas suivants : Non-port de la ceinture de sécurité, Téléphone sans dispositif mains libres, Utilisation d'un téléphone portable pour envoyer un message court, Franchissement de signaux d'arrêt, de feux rouges ou de lignes de sécurité, Utilisation de pneus d'été dans des conditions hivernales, Conduite sous l'emprise de l'alcool (pour un taux d'alcoolémie de 0,5 à 0,79 ‰, au moins dix à 20 %, pour un taux de 0,8 à 1,2 ‰, au moins 30 %). Un recours ou une réduction d'au moins 30 à 50 pour cent a lieu pour les points suivants : Excès de vitesse, distance minimale par rapport au véhicule précédent non respectée, conduite sous l'influence de drogues ou de médicaments ainsi qu'en cas de forte ébriété (au-delà de 1,2 ‰). Pour les morts et les blessés graves, il y a eu de rares cas de recours allant jusqu'à 70 pour cent. Dans de tels cas, des montants à six ou sept chiffres restent à la charge du responsable de l'accident.

Ces valeurs limites sont toutefois au mieux des lignes directrices. Il vaut donc toujours la peine de chercher le contact avec l'assurance. C'est exactement ce qu'a fait Carlos et, en tant que fidèle payeur de primes de longue date, il a pu convaincre l'assurance de renoncer à un recours. A l'avenir, Carlos se rangera à droite lorsqu'il effectuera des réglages sur sa voiture.

Robin Road souhaite bonne route à tous !

Robin Road aide

Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque édition d'ai ou sur notre site Internet sur des thèmes liés au droit de lacirculation routière ainsi qu'à l'automobile dans le droit. Il est avocat et notaire chez www.zp-law.ch et spécialisé, entre autres, dans le droit de la circulation routière. Il publie en outre ses quatuors automobiles sur le blog automobile de www.driving.legal. Remarque importante : il s'agit généralement de cas réels dont les noms ont été modifiés. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. C'est pourquoi toutes les recommandations et indications sont faites sans garantie.

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